Ressources de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Règlements

• Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires

  
  

• Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires

  
  

• Règlement sur la radioprotection

• Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II
  

• Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement

  
  

Responsable de la radioprotection (RSO)

• REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Responsables de la radioprotection

  
  

• REGDOC-1.6.2, Programmes de radioprotection pour les permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement

  
  

• REGDOC-2.1.1, Système de gestion

   

  
  

• REGDOC-2.1.2, Culture de sûreté

   

  
  

• Livret d'information sur les radionucléides

  
  

Emballage et transport des substances nucléaires

• Emballage et transport de substances nucléaires

Permis de radiothérapie

• Généralités

• Regroupement de permis

Certification de l'équipement réglementé de catégorie II

• Généralités

• Homologation d’équipement réglementé de catégorie II

Médecine nucléaire

• 

  REGDOC-2.5.6, Conception des salles où sont utilisées des substances nucléaires non scellées

• 

  REGDOC-2.7.3, Lignes directrices sur la radioprotection pour la manipulation sécuritaire des dépouilles

  
  

• REGDOC-1.6.1, Guide de présentation d'une demande de permis : Substances nucléaires et appareils à rayonnement